La passion des échecs depuis 1950 Avec ses 200 membres de tout âge, l'Échiquier du Roy René est le plus ancien Club d’Échecs d'Aix-en-Provence

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Mentions Légales

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1.1.1 Éditeur du site
 

L’ECHIQUIER DU ROY RENE
1 rue Emile Tavan

13100 Aix-en-Provence , France

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1.1.2 Conditions d'utilisation
 

Le site accessible par les url suivants :  http://www.echiquierduroyrene.org/ est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association L’ECHIQUIER DU ROY RENE. 

L’ECHIQUIER DU ROY RENE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.


1.1.3 Responsable éditorial
 

Gabriel

Email : echiquier.roy.rene@gmail.com


1.2 Limitation de responsabilités

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1.3.1 Liens hypertextes


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1.4 Litiges
 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association L’ECHIQUIER DU ROY RENE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

1.5.1 Droit d'accès
 

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de L’ECHIQUIER DU ROY RENE, 1 rue Emile Tavan 13100 Aix-en-Provence, France ou par voie électronique à l’adresse echiquier.roy.rene@gmail.com


Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.


1.5.2 Finalité

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des différents formulaires sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses, sauf indication contraire, sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre la bonne exécution du service commandé. Les données sont également agrégées dans le but d’établir des statistiques commerciales. 
 

1.5.3 Confidentialité


Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.


1.6 Propriété intellectuelle
 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leurs mises en forme sont la propriété exclusive de L’ECHIQUIER DU ROY RENE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.


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Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : echiquier.roy.rene@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

1.7 Marques
 

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Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.


1.8 Coordonnées de l'Opérateur Technique
 

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