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Mentions Légales

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Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
 

1.1.1 Éditeur du site
 

L’ECHIQUIER DU ROY RENE
1 rue Emile Tavan

13100 Aix-en-Provence , France

Email : echiquier.roy.rene@gmail.com


1.1.2 Conditions d'utilisation
 

Le site accessible par les url suivants :  http://www.echiquierduroyrene.org/ est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association L’ECHIQUIER DU ROY RENE. 

L’ECHIQUIER DU ROY RENE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.


1.1.3 Responsable éditorial
 

Gabriel

Email : echiquier.roy.rene@gmail.com


1.2 Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, L’ECHIQUIER DU ROY RENE ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. 

Les photos sont non contractuelles. 

 

1.3.1 Liens hypertextes


Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de L’ECHIQUIER DU ROY RENE.
 

Le site internet de l’ECHIQUIER DU ROY RENE peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

L’ECHIQUIER DU ROY RENE ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. 

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de L’ECHIQUIER DU ROY RENE ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de L’ECHIQUIER DU ROY RENE.


Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de l’association, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. L’ECHIQUER DU ROY RENE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.


1.3.2 Cookies


La navigation sur le site http://www.echiquierduroyrene.org/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie (s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entrainer l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

1.4 Litiges
 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association L’ECHIQUIER DU ROY RENE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

1.5.1 Droit d'accès
 

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de L’ECHIQUIER DU ROY RENE, 1 rue Emile Tavan 13100 Aix-en-Provence, France ou par voie électronique à l’adresse echiquier.roy.rene@gmail.com


Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.


1.5.2 Finalité

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des différents formulaires sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses, sauf indication contraire, sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre la bonne exécution du service commandé. Les données sont également agrégées dans le but d’établir des statistiques commerciales. 
 

1.5.3 Confidentialité


Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.


1.6 Propriété intellectuelle
 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leurs mises en forme sont la propriété exclusive de L’ECHIQUIER DU ROY RENE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.


Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de L’ECHIQUIER DU ROY RENE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L’ECHIQUIER DU ROY RENE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante :  http://www.echiquierduroyrene.org/, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de L’ECHIQUIER DU ROY RENE

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : echiquier.roy.rene@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

1.7 Marques
 

Le site accessible par l’URL suivant : http://www.echiquierduroyrene.org/ est une marque de L’ECHIQUIER DU ROY RENE. Les marques sont des marques déposées et propriétés exclusives de L’ECHIQUIER DU ROY RENE.

Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs. 

Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.


1.8 Coordonnées de l'Opérateur Technique
 

Wix
Plateforme de gestion et création de sites internet

www.wix.com
https://support.wix.com            

 

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